Certification

Sécurité du site Web

Menu principal

Retour Accueil

Mentions légales

Propriétaire du site

Association des Adjoints des Chefs d'Etablissement du Snceel (AACES) Numéro de parution : 20070031

déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 16 juillet 2007.

15 Rue du Val de Grâce

75005 PARIS
Téléphone : 01 44 32 09 79

Directeur de la publication

Thierry DUCHARNE

Hébergeur

1and1
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines


  • Déclaration du Site:
    Les sites mis en œuvre par les association « loi 1901 » qui recueillent et/ou diffusent des données concernant leurs membres et leurs donateurs sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 8. Ce qui est le cas du site d'AACES.

    Dispense n° 8 -
    CNIL Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006

    Fichier d'adhérents :
    Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
    Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
    Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter par email, rubrique "contactez-nous"

    Cookies
    AACES vous informe qu'un cookie est placé dans votre ordinateur lorsque vous naviguez sur son site Internet. Sans toutefois vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le site. Il est, par exemple, capable d'identifier la date, l'heure et les pages que vous aurez consultées. Il existe des moyens techniques de configuration de votre navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des cookies.